52295_CC_20080307

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LOUVIERES"


Informations

Nom du document DU_52295
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LOUVIERES
Maillage 52295 LOUVIERES
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2021 à 09:53
Publié le 25/03/2021 à 11:19
Mis à jour le 25/03/2021 à 11:19
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 52295_CC_20080307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e4be36bf859c6197df28336f9112a4d8
Producteur CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52295
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/03/2021.
Emprise [5.2580654,48.0099973,5.3059838,48.0447687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
52295_procedure_20080307.pdf Procédure
52295_rapport_20080307.pdf Rapport
52295_plan_sup_20080307.pdf Plan sup
52295_prescription_ppr_2_20080307.pdf Prescription ppr 2
52295_sectorisation_graphique_20080307.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 52295 LOUVIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.