246600399_PLUi_20251202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PYRENEES CERDAGNE"


Informations

Nom du document DU_246600399
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PYRENEES CERDAGNE
Maillage 246600399 PLUI PYRENEES CERDAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 15:32
Publié le 10/12/2025 à 16:51
Mis à jour le 27/02/2026 à 09:40
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 246600399_PLUi_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e4bfc5bc8ef4e8323dc44f3f2b27aa44
Producteur Communauté de communes Pyrénées Cerdagne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PYRENEES CERDAGNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246600399
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7225299,42.3470701,2.1329053,42.62075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/12/2019
Date de publication : 19/12/2019
Date de révision : 02/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Pyrénées Cerdagne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pyrenees-cerdagne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Pyrénées Cerdagne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pyrenees-cerdagne.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.