43045_CC_20231214

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CEYSSAC"


Informations

Nom du document DU_43045
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CEYSSAC
Maillage 43045 CEYSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2024 à 17:00
Publié le 15/01/2024 à 14:48
Mis à jour le 15/01/2024 à 14:48
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43045_CC_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4d48c45f0dcea526e30ff4f566b7c98
Producteur Mairie de Ceyssac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEYSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43045
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8083303,45.0110323,3.8585968,45.0590265]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43045_procedure_20231214.pdf Procédure
43045_rapport_20231214.pdf Rapport
43045_liste_annexes_20231214.pdf Liste annexes
43045_liste_sup_20231214.pdf Liste sup
43045_reglement_pprmt_20231214.pdf Reglement pprmt

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ceyssac
Téléphone : Aucun
Courriel : ceyssac.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ceyssac.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.