200044600_SCOT_20260924

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GRAND SAUMUROIS"


Informations

Nom du document scot_200044600
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GRAND SAUMUROIS
Maillage scot_200044600 SCOT GRAND SAUMUROIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2026 à 14:40
Publié le 12/11/2026 à 14:52
Mis à jour le 12/11/2026 à 14:53
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 200044600_SCOT_20260924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e4d48eb6c5495f866c832c7b1f878948
Producteur SCoT du Grand Saumurois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique GRAND SAUMUROIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200044600
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4185729,47.0544242,0.183122,47.4919855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200044600_procedure_20260924.pdf Procédure
200044600_doo_20260924.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200044600_padd_20260924.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200044600_rapport_20260924.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCoT du Grand Saumurois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-saumurois.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCoT du Grand Saumurois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-saumurois.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.