07005_PLU_20231019

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBA-LA-ROMAINE"



Informations

Nom du document DU_07005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBA-LA-ROMAINE
Maillage 07005 ALBA-LA-ROMAINE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2023 à 16:20
Publié le 13/11/2023 à 13:47
Mis à jour le 13/11/2023 à 13:47
Statut
Version 9
Nom de l'archive 07005_PLU_20231019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4eefc0fcf0679683eb37d1b9eaab1a5
Producteur Urban projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALBA-LA-ROMAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07005
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5527855,44.5224537,4.6383705,44.596292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07005_procedure_20231019.pdf Procédure
07005_rapport_1_20231019.pdf Partie 1
07005_rapport_2_20231019.pdf Partie 2
07005_rapport_3_20231019.pdf Partie 3
07005_padd_20231019.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07005_prescription_surf_05_00_20231019.pdf Emplacement réservé
07005_reglement_20231019.pdf Règlement écrit
07005_reglement_graphique_2500_20231019.pdf Règlement graphique 2500
07005_reglement_graphique_8250_20231019.pdf Règlement graphique 8250
07005_info_surf_04_00_20231019.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07005_info_surf_14_00_20231019.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07005_info_surf_16_00_20231019.pdf Site archéologique
07005_liste_sup_20231019.pdf Liste sup
07005_orientations_amenagement_20231019.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.