13100_PLU_20181218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-DE-PROVENCE"


Informations

Nom du document DU_13100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Maillage 13100 SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Source Inconnue
Téléversé le 18/03/2019 à 12:57
Publié le 18/03/2019 à 17:51
Dépublié le 13/04/2023 à 15:22
Mis à jour le 13/04/2023 à 15:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 13100_PLU_20181218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5158567341b23e5c388dcc39084cc3b
Producteur Mairie de Saint-Rémy-de-Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-DE-PROVENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.764365408489384,43.733234791116544,4.926530243773282,43.829908969091576]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/12/2018
Date de publication : 18/12/2018
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Téléphone : 04 90 92 08 10
Courriel : contact@mairie-saintremydeprovence.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 90 92 08 10
Courriel : contact@mairie-saintremydeprovence.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.