60096_PLU_20140415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTAVENT"


Informations

Nom du document DU_60096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTAVENT
Maillage 60096 BOUTAVENT
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2020 à 09:18
Publié le 06/10/2020 à 18:26
Mis à jour le 06/10/2020 à 18:26
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 60096_PLU_20140415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e52924330e798bff1fe24fdeb9494ca2
Producteur Mairie de Boutavent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUTAVENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020.
Emprise [1.7282904,49.6261215,1.7758738,49.6487492]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60096_procedure_20140415.pdf Procédure
60096_rapport_1_20140415.pdf Partie 1
60096_padd_20140415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60096_reglement_20140415.pdf Règlement écrit
60096_reglement_graphique_1_20140415.pdf Règlement graphique 1
60096_reglement_graphique_2_20140415.pdf Règlement graphique 2
60096_info_lin_19_01_20140514.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60096_liste_sup_20140415.pdf Liste sup
60096_plan_sup_20140514.pdf Plan sup
60096_orientations_amenagement_1_20140514.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boutavent
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boutavent@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boutavent@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60096 BOUTAVENT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.