76508_PLU_20180522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POTERIE-CAP-D'ANTIFER"



Informations

Nom du document DU_76508
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POTERIE-CAP-D'ANTIFER
Maillage 76508 LA POTERIE-CAP-D'ANTIFER
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2020 à 16:02
Publié le 28/09/2020 à 10:00
Mis à jour le 28/09/2020 à 10:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76508_PLU_20180522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e53728a1a33abc890b5311880938f0b0
Producteur Commune de La Poterie-Cap-d'Antifer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA POTERIE-CAP-D'ANTIFER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2020.
Emprise [-0.1306122,49.6645866,0.2000967,49.8367509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76508_procedure_20180522.pdf Procédure
76508_rapport_1_20180522.pdf Partie 1
76508_rapport_2_20180522.pdf Partie 2
76508_rapport_3_20180522.pdf Partie 3
76508_padd_20180522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76508_reglement_20180522.pdf Règlement écrit
76508_reglement_graphique_20180522.pdf Règlement graphique
76508_PPRT_20180522.pdf PPRT
76508_bilan_de_la_concertation_20180522.pdf Bilan de la concertation
76508_diagnostic_agricole_20180522.pdf Diagnostic agricole
76508_plan_AEP_20180522.PDF Plan AEP
76508_plan_ASS_20180522.PDF Plan ASS
76508_plan_EL_20180522.pdf Plan EL
76508_recensement_batiments_agricoles_20180522.pdf Recensement batiments agricoles
76508_sup_20180522.pdf Sup
76508_orientations_amenagement_20180522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Poterie-Cap-d'Antifer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.la.poterie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.la.poterie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76508 LA POTERIE-CAP-D'ANTIFER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.