50238_PLU_20161209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEAUVILLE"


Informations

Nom du document DU_50238
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEAUVILLE
Maillage 50238 HEAUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 11:25
Publié le 16/01/2024 à 11:47
Mis à jour le 16/01/2024 à 11:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50238_PLU_20161209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e53f42884c64bdeb6406e737f530e47e
Producteur CA du Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEAUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50238
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8455542,49.5583273,-1.7668063,49.5905043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50238_procedure_20161209.pdf Procédure
50238_rapport_20161209.pdf Rapport
50238_padd_20161209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50238_prescription_surf_05_1_20161209.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50238_reglement_20161209.pdf Règlement écrit
50238_reglement_graphique_20161209.pdf Règlement graphique
50238_ann_san_20161209.pdf Ann san
50238_eau_potable_1_20161209.pdf Eau potable 1
50238_liste_SUP_20161209.pdf Liste SUP
50238_plan_SUP_20161209.pdf Plan SUP
50238_plan_risques_20161209.pdf Plan risques
50238_orientations_amenagement_1_20161209.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.