31418_PLU_20160801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIN-BALMA"


Informations

Nom du document DU_31418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIN-BALMA
Maillage 31418 PIN-BALMA
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2022 à 10:00
Publié le 14/12/2022 à 10:21
Mis à jour le 14/12/2022 à 10:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31418_PLU_20160801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e57a8df012cf6a7d7a9426943101a069
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIN-BALMA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31418
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5181522,43.6070256,1.5564936,43.6374543]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31418_procedure_20160801.pdf Procédure
31418_rapport_20160801.pdf Rapport
31418_PADD_20160801.pdf PADD
31418_reglement_20160801.pdf Règlement écrit
31418_reglement_graphique_20160801.pdf Règlement graphique
31418_annexes_Antennes_20160801.pdf Annexes Antennes
31418_annexes_CIZI_20160801.pdf Annexes CIZI
31418_annexes_DPU_20160801.pdf Annexes DPU
31418_annexes_Dechets_20160801.pdf Annexes Dechets
31418_annexes_Diag_Agricole_20160801.pdf Annexes Diag Agricole
31418_annexes_Eau_potable_20160801.pdf Annexes Eau potable
31418_annexes_Eaux_pluviales_20160801.pdf Annexes Eaux pluviales
31418_annexes_Eaux_usees_20160801.pdf Annexes Eaux usees
31418_annexes_Natura_2000_20160801.pdf Annexes Natura 2000
31418_annexes_PPRS_20160801.pdf Annexes PPRS
31418_annexes_PPR_20160801.pdf Annexes PPR
31418_annexes_PUP_20160801.pdf Annexes PUP
31418_annexes_Plan_SUP_20160801.pdf Annexes Plan SUP
31418_annexes_SCoT_20160801.pdf Annexes SCoT
31418_annexes_Voies_bruyantes_20160801.pdf Annexes Voies bruyantes
31418_annexes_liste_SUP_20160801.pdf Annexes liste SUP
31418_annexes_termites_20160801.pdf Annexes termites

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.