31517_PLU_20130404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-SUR-LEZE"


Informations

Nom du document DU_31517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-SUR-LEZE
Maillage 31517 SAINT-SULPICE-SUR-LEZE
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2019 à 16:19
Publié le 22/12/2019 à 17:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31517_PLU_20130404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e58da740583dcac8ff8d5aea9dbb36e7
Producteur Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-SUR-LEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3032906530490316,43.30818952315368,1.379343986106848,43.34229357332316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31517_PADD_20130404.pdf PADD
31517_info_surf_03_20130404.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
31517_info_surf_04_20130404.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31517_info_surf_14_20130404.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
31517_info_surf_16_20130404.pdf Site archéologique
31517_info_surf_17_20130404.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
31517_info_surf_19_20130404.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
31517_info_surf_21_20130404.pdf Projet de PPRN et PPRM
31517_liste_sup_20130404.pdf Liste sup
31517_notice_sanitaire_20130404.pdf Notice sanitaire
31517_orientations_amenagement_20130404.pdf OAP
31517_plan_SUP_20130404.pdf Plan SUP
31517_procedure_20130404.pdf Procédure
31517_rapport_20130404.pdf Rapport
31517_reglement_20130404.pdf Règlement écrit
31517_reglement_graphique_20130404.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stsulpicesurleze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stsulpicesurleze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.