06118_PLU_20241213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE"


Informations

Nom du document DU_06118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Maillage 06118 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/12/2024 à 16:37
Publié le 26/12/2024 à 17:02
Mis à jour le 26/12/2024 à 17:02
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 06118_PLU_20241213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e59c423e77c6449672e51323e9eedd19
Producteur Mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7593128,43.6237538,6.8498918,43.6955734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06118_procedure_20241213.pdf Procédure
06118_rapport_20241213.pdf Rapport
06118_padd_20241213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06118_prescription_surf_05_00_20241213.pdf Emplacement réservé
06118_prescription_surf_05_05_20241213.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06118_reglement_20241213.pdf Règlement écrit
06118_reglement_graphique_20241213.pdf Règlement graphique
06118_info_lin_19_01_aep_20241213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
06118_info_lin_19_01_eu_20241213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
06118_info_surf_08_00_regime_forestier_20241213.pdf Info surf 08 00 regime forestier
06118_info_surf_14_00_infra_transport_20241213.pdf Info surf 14 00 infra transport
06118_info_surf_19_01_aep_20241213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
06118_info_surf_19_01_eu_anc_20241213.pdf Info surf 19 01 eu anc
06118_info_surf_20_00_zpe_zpr_arrete_20241213.pdf Info surf 20 00 zpe zpr arrete
06118_info_surf_20_00_zpe_zpr_reglement_20241213.pdf Info surf 20 00 zpe zpr reglement
06118_info_surf_20_00_zpe_zpr_zonage_20241213.pdf Info surf 20 00 zpe zpr zonage
06118_info_surf_32_00_ta_20241213.pdf Secteur de taxe d'aménagement (ta)
06118_info_surf_99_00_note_arrete_old_20241213.pdf Info surf 99 00 note arrete old
06118_info_surf_99_00_pprif_zonage_20241213.pdf Info surf 99 00 pprif zonage
06118_info_surf_99_00_rga_20241213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (rga)
06118_liste_sup_20241213.pdf Liste sup
06118_plan_sup_20241213.pdf Plan sup
06118_orientations_amenagement_18_00_20241213.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@saintcezairesursiagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@saintcezairesursiagne.fr


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Procédures en cours

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