86004_PLU_20051128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLES-SUR-L'ANGLIN"


Informations

Nom du document DU_86004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLES-SUR-L'ANGLIN
Maillage 86004 ANGLES-SUR-L'ANGLIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 10:45
Publié le 03/11/2025 à 11:08
Mis à jour le 03/11/2025 à 11:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86004_PLU_20051128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5b68acc705624439203298b26cb2a35
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLES-SUR-L'ANGLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86004
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8639793,46.6751312,0.928047,46.7306556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2005

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86004_procedure_20051128.pdf Procédure
86004_rapport_1_20051128.pdf Partie 1
86004_rapport_2_20051128.pdf Partie 2
86004_PADD_20051128.pdf PADD
86004_reglement_20051128.pdf Règlement écrit
86004_reglement_graphique_1_20051128.pdf Règlement graphique 1
86004_reglement_graphique_2_20051128.pdf Règlement graphique 2
86004_arrete_sanitaire_99_00_20051128.pdf Arrete sanitaire 99 00
86004_decret_99_00_20051128.pdf Decret 99 00
86004_liste_SUP_97_00_20051128.pdf Liste SUP 97 00
86004_notice_sanitaire_99_00_20051128.pdf Notice sanitaire 99 00
86004_plan_99_00_1_20051128.pdf Plan 99 00 1
86004_plan_SUP_97_00_1_20051128.pdf Plan des servitudes d’utilité publique territorialisé n°1
86004_oap_18_00_1_20051128.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86004 ANGLES-SUR-L'ANGLIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.