200027217_PLUi_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SARLAT-PERIGORD NOIR"


Informations

Nom du document DU_200027217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SARLAT-PERIGORD NOIR
Maillage 200027217 PLUI SARLAT-PERIGORD NOIR
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 09:21
Publié le 30/01/2026 à 11:01
Mis à jour le 10/03/2026 à 15:19
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 200027217_PLUi_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e5d2a5cb6b4756e1f211032dc61a5660
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SARLAT PERIGORD NOIR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SARLAT-PERIGORD NOIR. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200027217
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0798978,44.8054018,1.3139073,45.0002809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SARLAT PERIGORD NOIR
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.ccspn@sarlat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SARLAT PERIGORD NOIR
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.ccspn@sarlat.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.