54189_PLU_20150306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVIERES"


Informations

Nom du document DU_54189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVIERES
Maillage 54189 FAVIERES
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2016 à 13:18
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 54189_PLU_20150306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e5d5bbd7e3a8e7b48027749ba2488d8e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.