28004_PLU_20231128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONNES"


Informations

Nom du document DU_28004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONNES
Maillage 28004 ALLONNES
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 08:26
Publié le 21/02/2024 à 07:46
Mis à jour le 21/02/2024 à 07:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28004_PLU_20231128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5daf4a8d098c6aefc33b840cfa2a98a
Producteur Mairie d'Allonnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLONNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6261173,48.3104176,1.6787045,48.3519855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28004_procedure_20231128.pdf Procédure
28004_rapport_20231128.pdf Rapport
28004_padd_20170426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28004_reglement_20170426.pdf Règlement écrit
28004_reglement_graphique_1_20231128.pdf Règlement graphique 1
28004_reglement_graphique_2_20231128.pdf Règlement graphique 2
28004_avis_ppa_20170426.pdf Avis ppa
28004_courrier_echo_20170426.pdf Courrier echo
28004_mesures_de_publicite_20170426.pdf Mesures de publicite
28004_orientations_amenagement_1_20231128.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28004 ALLONNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.