35082_PLU_20170518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COESMES"


Informations

Nom du document DU_35082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COESMES
Maillage 35082 COESMES
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 09:24
Publié le 12/06/2025 à 09:36
Mis à jour le 12/06/2025 à 09:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 35082_PLU_20170518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e5dc8169beafa58ec22656989ca13f94
Producteur Commune de MARCILLE-ROBERT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COESMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4759985,47.8476176,-1.3628349,47.8930779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35082_procedure_20170518.pdf Procédure
35082_rapport_1_20170518.pdf Partie 1
35082_rapport_2_20170518.pdf Partie 2
35082_padd_20170518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35082_reglement_20170518.pdf Règlement écrit
35082_reglement_graphique_20170518.pdf Règlement graphique
35082_info_lin_19_01_20170518.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35082_info_lin_19_02_20170518.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
35082_plan_sup_20170518.pdf Plan sup
35082_orientations_amenagement_1_20170518.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MARCILLE-ROBERT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marcille-robert.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecoesmes@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35082 COESMES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.