44131_PLU_20230406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORNIC"


Informations

Nom du document DU_44131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORNIC
Maillage 44131 PORNIC
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 15:08
Publié le 07/09/2023 à 12:14
Mis à jour le 23/11/2023 à 12:22
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 44131_PLU_20230406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e5f0a3ab51a6f0a3029d62470e80857e
Producteur Mairie de Pornic
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44131 PORNIC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PORNIC a démarré une procédure de modification simplifiée n°3 le 22 mai 2026.

      44131_PLU_MS3_00000000  
44131_20260929_Délibération modalités de mise à disposition du public3_00000000.pdf
44131_20260901_avis_EE3_00000000.pdf
44131_20260522_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf
44131_20260629_decision_EE3_00000000.pdf

La commune de PORNIC a démarré une procédure de modification n°2 le 22 juin 2026.

      44131_PLU_M2_00000000  
44131_20260622_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
44131_20260629_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
44131_20260929_Délibération bilan concertation2_00000000.pdf