39341_PLU_20170316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOLUNES"


Informations

Nom du document DU_39341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOLUNES
Maillage 39341 LES MOLUNES
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2023 à 10:29
Publié le 13/09/2023 à 13:30
Mis à jour le 13/09/2023 à 13:30
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 39341_PLU_20170316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e600822a829826ef13ff64151609da88
Producteur Mairie de Septmoncel-Les Molunes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39341_procedure_20170316.pdf Procédure
39341_rapport_1_20170316.pdf Partie 1
39341_rapport_2_20170316.pdf Partie 2
39341_padd_20170316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39341_reglement_20170316.pdf Règlement écrit
39341_reglement_graphique_20170316.pdf Règlement graphique
39341_info_lin_19_01_20170316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39341_info_surf_04_00_20170316.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39341_info_surf_08_00_20170316.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39341_info_surf_97_00_20170316.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39341_info_surf_97_02_20170316.pdf Info surf 97 02
39341_liste_sup_20170316.pdf Liste sup
39341_plan_sup_20170316.pdf Plan sup
39341_orientations_amenagement_18_00_20170316.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.