01105_PLU_20250811

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX"


Informations

Nom du document DU_01105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX
Maillage 01105 CIVRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2025 à 14:45
Publié le 30/10/2025 à 16:52
Mis à jour le 30/10/2025 à 16:52
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 01105_PLU_20250811
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e611145fab7119677802bb133b4be479
Producteur MAIRIE DE CIVRIEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01105
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.848345,45.8935226,4.9309436,45.9481329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01105_procedure_20250811.pdf Procédure
01105_rapport_20250811.pdf Rapport
01105_padd_20250811.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01105_prescription_surf_05_00_20250811.pdf Emplacement réservé
01105_reglement_20250811.pdf Règlement écrit
01105_reglement_graphique_20250811.pdf Règlement graphique
01105_annexes_sanitaires_20250811.pdf Annexes sanitaires
01105_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20250811.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01105_classement_sonore_notice_plans_20250811.pdf Classement sonore notice plans
01105_liste_SUP_20250811.pdf Liste SUP
01105_plan_sup_20250811.pdf Plan sup
01105_reseaux_ASS_EP_1_20250811.pdf Reseaux ASS EP 1
01105_reseaux_ASS_EP_2_20250811.pdf Reseaux ASS EP 2
01105_zonage_assainissement_1999_20250811.pdf Zonage assainissement 1999
01105_zonage_assainissement_provisoire_20250811.pdf Zonage assainissement provisoire
01105_orientations_amenagement_20250811.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CIVRIEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-civrieux01.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-civrieux01.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01105 CIVRIEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CIVRIEUX a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 11 août 2025.

      01105_PLU_MAJ2_20250811  
01105_20250811_arrete_MAJ2_20250811.pdf