74198_PLU_20240523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES-PARMELAN"


Informations

Nom du document DU_74198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES-PARMELAN
Maillage 74198 NAVES-PARMELAN
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2024 à 10:06
Publié le 19/06/2024 à 11:23
Mis à jour le 19/06/2024 à 11:23
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74198_PLU_20240523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e61a559772c7c4668a916fb85dd7d1e4
Producteur grand annecy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAVES-PARMELAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74198
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1751543,45.9204334,6.2158314,45.9458412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74198_procedure_20240523.pdf Procédure
74198_rapport_1_20240523.pdf Partie 1
74198_rapport_2_20240523.pdf Partie 2
74198_rapport_3_20240523.pdf Partie 3
74198_padd_20240523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74198_reglement_20240523.pdf Règlement écrit
74198_reglement_graphique_20240523.pdf Règlement graphique
74198_annexes_informatives_20240523.pdf Annexes informatives
74198_annexes_informatives_aleas_20240523.pdf Annexes informatives aleas
74198_annexes_sanitaires_AEP_cartes_20240523.pdf Annexes sanitaires AEP cartes
74198_annexes_sanitaires_AEP_et_dechets_notice_20240523.pdf Annexes sanitaires AEP et dechets notice
74198_annexes_sanitaires_EP_cartes_1_20240523.pdf Annexes sanitaires EP cartes 1
74198_annexes_sanitaires_EP_cartes_2_20240523.pdf Annexes sanitaires EP cartes 2
74198_annexes_sanitaires_EP_notice_20240523.pdf Annexes sanitaires EP notice
74198_annexes_sanitaires_EU_20240523.pdf Annexes sanitaires EU
74198_annexes_sup_20240523.pdf Annexes sup
74198_orientations_amenagement_20240523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.