33490_PLU_20150717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33490
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC
Maillage 33490 SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2020 à 08:04
Publié le 09/02/2021 à 11:49
Mis à jour le 09/02/2021 à 11:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 33490_PLU_20150717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e62131b4324c6f4c8511887ec9ee20ce
Producteur Mairie de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2021.
Emprise [-1.0684315,45.412936,-0.9770123,45.482628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33490_PROCEDURE_20150717.pdf PROCEDURE
33490_RAPPORT_20150717.pdf RAPPORT
33490_PADD_20150717.pdf PADD
33490_reglement_20150717.pdf Règlement écrit
33490_reglement_graphique_0_20150717.pdf Tableau d’assemblage
33490_reglement_graphique_1_20150717.pdf Règlement graphique 1
33490_reglement_graphique_2_20150717.pdf Règlement graphique 2
33490_reglement_graphique_3_20150717.pdf Règlement graphique 3
33490_info_lin_19_20150717.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
33490_info_surf_19_20150717.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
33490_liste_SUP_20150717.pdf Liste SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC
Téléphone : Aucun
Courriel : SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.