60361_PLU_20060901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIANCOURT-SAINT-PIERRE"



Informations

Nom du document DU_60361
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIANCOURT-SAINT-PIERRE
Maillage 60361 LIANCOURT-SAINT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2022 à 12:16
Publié le 18/07/2022 à 14:35
Mis à jour le 18/07/2022 à 14:35
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60361_PLU_20060901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6284eca9fe7315fa17cc77d739b1cf0
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIANCOURT-SAINT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60361
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/07/2022.
Emprise [1.8748386,49.2094772,1.9359481,49.2599134]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60361_procedure_20060901.pdf Procédure
60361_rapport_20060901.pdf Rapport
60361_padd_20060901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60361_prescription_surf_05_20060901.pdf Emplacement réservé
60361_reglement_20060901.pdf Règlement écrit
60361_reglement_graphique_1_20060901.pdf Règlement graphique 1
60361_reglement_graphique_2_20060901.pdf Règlement graphique 2
60361_reglement_graphique_3_20060901.pdf Règlement graphique 3
60361_etude_centre-village_20060901.pdf Etude centre-village
60361_info_surf_04_1_20060901.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60361_info_surf_04_plan_20060901.pdf Info surf 04 plan
60361_info_surf_19_ep_20060901.pdf Info surf 19 ep
60361_info_surf_19_eu_20060901.pdf Info surf 19 eu
60361_info_surf_19_sanitaire_20060901.pdf Info surf 19 sanitaire
60361_info_surf_99_sncf_20060901.pdf Info surf 99 sncf
60361_liste_sup_20060901.pdf Liste sup
60361_plan_iju_20060901.pdf Plan iju
60361_plan_sup_20060901.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.