86139_PLU_20250805

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNAN"


Informations

Nom du document DU_86139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNAN
Maillage 86139 LUSIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 11:14
Publié le 25/08/2025 à 12:02
Mis à jour le 04/09/2025 à 18:17
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 86139_PLU_20250805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e63049bf4b970b76860fa7bc189b44e5
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86139
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0742941,46.3938363,0.1628861,46.4868893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86139 LUSIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LUSIGNAN a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 5 août 2025.

      86139_PLU_MEC1_20250805  
86139_20250805_arrete_MEC1_20250805.pdf