30190_PLU_20170529

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-LA-ROUVIERE"



Informations

Nom du document DU_30190
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-LA-ROUVIERE
Maillage 30190 NOTRE-DAME-DE-LA-ROUVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2021 à 08:45
Publié le 30/07/2021 à 11:16
Mis à jour le 30/07/2021 à 11:16
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 30190_PLU_20170529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e63dd32e023e6be3b3965f703e76446b
Producteur Mairie de Val d'Aigoual

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-DE-LA-ROUVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30190
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/07/2021.
Emprise [3.6672192,44.0355086,3.7542534,44.0849827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30190_procedure_20170529.pdf Procédure
30190_rapport_1_20170529.pdf Partie 1
30190_rapport_2_20170529.pdf Partie 2
30190_padd_20170529.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30190_prescription_surf_05_00_20170529.pdf Emplacement réservé
30190_reglement_20170529.pdf Règlement écrit
30190_reglement_graphique_1_20170529.pdf Règlement graphique 1
30190_reglement_graphique_2_20170529.pdf Règlement graphique 2
30190_info_lin_19_01_1_20170529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30190_info_lin_19_01_2_20170529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30190_info_surf_16_00_20170529.pdf Site archéologique
30190_info_surf_99_00_1_20170529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30190_info_surf_99_00_2_20170529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30190_info_surf_99_00_3_20170529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30190_info_surf_99_00_4_20170529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
30190_info_surf_99_00_5_20170529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
30190_liste_annexes_20170529.pdf Liste annexes
30190_liste_sup_20170529.pdf Liste sup
30190_plan_sup_20170529.pdf Plan sup
30190_orientations_amenagement_18_00_20170529.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Val d'Aigoual
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valdaigoual.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valdaigoual.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.