26284_PLU_20190625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUSSAS"



Informations

Nom du document DU_26284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUSSAS
Maillage 26284 ROUSSAS
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2022 à 14:41
Publié le 08/11/2022 à 14:58
Mis à jour le 08/11/2022 à 14:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 26284_PLU_20190625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e64545a268f6e675d2b7334f4cf32bd0
Producteur EURYECE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26284
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2022.
Emprise [4.7576437,44.4153854,4.8144039,44.4668597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26284_procedure_20190625.pdf Procédure
26284_rapport_1_20190625.pdf Partie 1
26284_rapport_2_20190625.pdf Partie 2
26284_rapport_3_20190625.pdf Partie 3
26284_padd_20190625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26284_reglement_20190625.pdf Règlement écrit
26284_Annexe_AS-Roussas-Liste-SUP_20190625.pdf Annexe AS-Roussas-Liste-SUP
26284_Annexe_AS-Roussas-plan-SUP_20190625.pdf Annexe AS-Roussas-plan-SUP
26284_Annexe_Arrete-Ambroisie-DDASS_20190625.pdf Annexe Arrete-Ambroisie-DDASS
26284_Annexe_SUP-hydrocarbures_20190625.pdf Annexe SUP-hydrocarbures
26284_Annexe_ZONAGE-EP_20190625.pdf Annexe ZONAGE-EP
26284_Annexe_ZONAGE-EU_20190625.pdf Annexe ZONAGE-EU
26284_Annexe_sanitaire-AEP_20190625.pdf Annexe sanitaire-AEP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EURYECE
Téléphone : Aucun
Courriel : a.vansteenskiste@euryece.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.vansteenskiste@euryece.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.