35049_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANCALE"


Informations

Nom du document DU_35049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANCALE
Maillage 35049 CANCALE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 17:14
Publié le 10/03/2026 à 18:02
Mis à jour le 10/03/2026 à 18:02
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 35049_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e6592726b20a638ad53d91210f1b57f7
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANCALE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8938764,48.6571529,-1.8260352,48.7156607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35049_procedure_20260209.pdf Procédure
35049_rapport_10_20260209.pdf Partie 10
35049_rapport_11_20260209.pdf Partie 11
35049_rapport_1_20260209.pdf Partie 1
35049_rapport_2_20260209.pdf Partie 2
35049_rapport_3_20260209.pdf Partie 3
35049_rapport_4_20260209.pdf Partie 4
35049_rapport_5_20260209.pdf Partie 5
35049_rapport_6_20260209.pdf Partie 6
35049_rapport_7_20260209.pdf Partie 7
35049_rapport_8_20260209.pdf Partie 8
35049_rapport_9_20260209.pdf Partie 9
35049_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35049_prescription_surf_05_00_20260209.pdf Emplacement réservé
35049_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
35049_reglement_graphique_20260209.pdf Règlement graphique
35049_bati_patrimonial_20260209.pdf Bati patrimonial
35049_carte_inventaire_zone_humide_et_cours_d_eau_20260209.pdf Carte inventaire zone humide et cours d eau
35049_deliberation_zac_20260209.pdf Deliberation zac
35049_info_sup_30_00_20260209.pdf Info sup 30 00
35049_info_surf_02_00_1_20260209.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
35049_info_surf_02_00_2_20260209.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
35049_info_surf_19_01_1_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
35049_info_surf_19_01_2_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
35049_info_surf_19_01_3_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
35049_info_surf_19_01_4_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
35049_info_surf_19_01_5_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
35049_inventaire_zone_humide_et_cours_d_eau_20260209.pdf Inventaire zone humide et cours d eau
35049_liste_annexes_20260209.pdf Liste annexes
35049_liste_sup_20260209.pdf Liste sup
35049_pdg_sites_archeologiques_20260209.pdf Pdg sites archeologiques
35049_plan_sup_1_20260209.pdf Plan sup 1
35049_plan_sup_2_20260209.pdf Plan sup 2
35049_prescription_surf_31_05_2_20260209.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (2)
35049_OAP_18_00_20260209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.