31324_PLU_20230112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTRES-TOLOSANE"


Informations

Nom du document DU_31324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTRES-TOLOSANE
Maillage 31324 MARTRES-TOLOSANE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2023 à 14:29
Publié le 05/07/2023 à 09:40
Mis à jour le 05/07/2023 à 09:40
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31324_PLU_20230112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6629f1ad54e0d0c0d2e2d9977608356
Producteur Mairie de MARTRES-TOLOSANE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31324_procedure_20230112.pdf Procédure
31324_rapport_20230112.pdf Rapport
31324_padd_20230112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31324_prescription_surf_02_00_20230112.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
31324_prescription_surf_15_01_20230112.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
31324_reglement_20230112.pdf Règlement écrit
31324_reglement_graphique_1_20230112.pdf Règlement graphique 1
31324_reglement_graphique_2_20230112.pdf Règlement graphique 2
31324_info_surf_04_00_20230112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31324_info_surf_14_00_20230112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31324_liste_annexes_20230112.pdf Liste annexes
31324_liste_sup_20230112.pdf Liste sup
31324_plan_sup_20230112.pdf Plan sup
31324_orientations_amenagement_1_20230112.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.