55101_CC_20120806

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHARDOGNE"


Informations

Nom du document DU_55101
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHARDOGNE
Maillage 55101 CHARDOGNE
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2016 à 09:44
Publié le 11/07/2016 à 09:57
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55101_CC_20120806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e66479dfda84e9ae5c440f5523833fc0
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARDOGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.0868997567787275,48.80905001011496,5.1680454815682575,48.84364684772691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 06/08/2012
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55101_procedure_20120806.pdf Procédure
55101_rapport_20120806.pdf Rapport
55101_annexes_notice_20120806.pdf Annexes notice
55101_info_lin_07_20120806.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
55101_info_lin_19_20120806.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55101_reglement_graphique_20120806.pdf Règlement graphique
55101_sup_liste_20120806.pdf Sup liste
55101_sup_plan_20120806.pdf Sup plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHARDOGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-chardogne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55101 CHARDOGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.