91338_PLU_20170928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMOURS"


Informations

Nom du document DU_91338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMOURS
Maillage 91338 LIMOURS
Source Inconnue
Téléversé le 13/07/2018 à 15:50
Publié le 13/07/2018 à 16:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 91338_PLU_20170928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e675b7205248a085042c0208796dfb18
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0413808418761747,48.626286374588325,2.123281569345387,48.66629720160364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/07/2004
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers site internet du CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OGC:WMS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91338_annexe_20170928.pdf Annexe
91338_assainissement_20170928.pdf Assainissement
91338_assainissement_dechets_20170928.pdf Assainissement dechets
91338_liste_SUP_20170928.pdf Liste SUP
91338_notice_sanitaire_20170928.pdf Notice sanitaire
91338_orientations_amenagement_20170928.pdf OAP
91338_padd_20170928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91338_plan_perimetres_particuliers_20170928.pdf Plan perimetres particuliers
91338_plan_reseau_eau_20170928.pdf Plan reseau eau
91338_plan_zonage_assainissement_20170928.pdf Plan zonage assainissement
91338_prescription_surf_07_00_01_20170928.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (01)
91338_prescription_surf_07_00_02_20170928.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (02)
91338_rapport_20170928.pdf Rapport
91338_reglement_20170928.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : 01 64 91 63 63
Courriel : info@mairie-limours.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 64 91 63 63
Courriel : info@mairie-limours.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.