200068922_PLUi_20190925_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS"


Informations

Nom du document DU_200068922_A
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS
Maillage 200068922 PLUI DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2022 à 11:56
Publié le 25/04/2022 à 12:47
Mis à jour le 28/06/2022 à 18:27
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200068922_PLUi_20190925_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e6961c509499fe561a875d885eb3440d
Producteur Communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.