34227_PLU_20210611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RESTINCLIERES"


Informations

Nom du document DU_34227
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RESTINCLIERES
Maillage 34227 RESTINCLIERES
Téléversé le 23/08/2021 à 17:03
Publié le 24/08/2021 à 06:19
Mis à jour le 24/08/2021 à 06:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 34227_PLU_20210611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e69f24bee73a474a4345c81759b91577
Producteur Mairie - Restinclières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RESTINCLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34227
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2021.
Emprise [4.0224702,43.7053566,4.0561339,43.7420563]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34227_procedure_20210611.pdf Procédure
34227_rapport_1_20210611.pdf Partie 1
34227_rapport_2_20210611.pdf Partie 2
34227_rapport_3_20210611.pdf Partie 3
34227_rapport_4_20210611.pdf Partie 4
34227_rapport_5_20210611.pdf Partie 5
34227_padd_20210611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34227_prescription_lin_05_00_20210611.pdf Emplacement réservé
34227_prescription_surf_02_00_1_20210611.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34227_prescription_surf_02_00_2_20210611.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34227_prescription_surf_05_00_20210611.pdf Emplacement réservé
34227_reglement_20210611.pdf Règlement écrit
34227_reglement_graphique_0_20210611.pdf Tableau d’assemblage
34227_reglement_graphique_1_20210611.pdf Règlement graphique 1
34227_annexes_20210611.pdf annexes
34227_info_lin_14_00_20210611.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34227_info_lin_19_01_1_20210611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34227_info_lin_19_01_2_20210611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34227_info_lin_19_01_3_20210611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34227_info_surf_02_00_20210611.pdf Zone d'aménagement concerté
34227_info_surf_12_00_20210611.pdf Périmètre de sursis à statuer
34227_info_surf_14_00_20210611.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34227_info_surf_99_00_1_20210611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34227_info_surf_99_00_2_20210611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34227_liste_sup_20210611.pdf liste sup
34227_plan_sup_20210611.pdf plan sup
34227_orientations_amenagement_18_00_20210611.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Restinclières
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil1@restinclieres.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Restinclières
Téléphone : 04 67 86 60 02
Courriel : accueil1@restinclieres.com