34227_PLU_20210611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RESTINCLIERES"


Informations

Nom du document DU_34227
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RESTINCLIERES
Maillage 34227 RESTINCLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 23/08/2021 à 17:03
Publié le 24/08/2021 à 06:19
Mis à jour le 23/08/2025 à 11:40
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 34227_PLU_20210611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e69f24bee73a474a4345c81759b91577
Producteur Mairie - Restinclières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RESTINCLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34227
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2021.
Emprise [4.0224702,43.7053566,4.0561339,43.7420563]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Restinclières
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil1@restinclieres.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 86 60 02
Courriel : accueil1@restinclieres.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.