84056_PLU_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONQUIERES"



Informations

Nom du document DU_84056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONQUIERES
Maillage 84056 JONQUIERES
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 12:03
Publié le 29/12/2025 à 13:43
Mis à jour le 29/12/2025 à 13:43
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 84056_PLU_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6da04a914cfeca2c0763a4044ad7b10
Producteur Commune Jonquières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONQUIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84056
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8733199,44.1040805,4.953106,44.1607152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84056_procedure_20251210.pdf Procédure
84056_rapport_20251210.pdf Rapport
84056_padd_20141008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84056_prescription_surf_05_20141008.pdf Emplacement réservé
84056_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
84056_reglement_graphique_20251210.pdf Règlement graphique
84056_annexe_agricole_20141008.pdf Annexe agricole
84056_annexe_environnement_20141008.pdf Annexe environnement
84056_annexe_paysage_20141008.pdf Annexe paysage
84056_annexes_sanitaires_20141008.pdf Annexes sanitaires
84056_info_lin_14_20141008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84056_info_lin_19_aep_20141008.pdf Info lin 19 aep
84056_info_lin_19_ep_20141008.pdf Info lin 19 ep
84056_info_lin_19_eu_20141008.pdf Info lin 19 eu
84056_info_surf_04_00_20240701.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84056_info_surf_27_20240701.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
84056_liste_sup_20240701.pdf Liste sup
84056_plan_sup_1_20240701.pdf Plan sup 1
84056_plan_sup_2_20141008.pdf Plan sup 2
84056_plan_sup_3_20141008.pdf Plan sup 3
84056_plan_sup_4_20141008.pdf Plan sup 4
84056_orientations_amenagement_1_20251210.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune Jonquières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@jonquieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@jonquieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.