38265_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS"



Informations

Nom du document DU_38265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS
Maillage 38265 LA MOTTE-D'AVEILLANS
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 17:40
Publié le 16/03/2026 à 20:08
Mis à jour le 16/03/2026 à 20:08
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 38265_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e6e3e96344ec379f62dfd2bcb5547339
Producteur Communauté de communes de La Matheysine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTTE-D'AVEILLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 38265
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.717724,44.9137916,5.7604961,44.9782779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38265_procedure_20260305.pdf Procédure
38265_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
38265_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38265_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
38265_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
38265_carte_aleas_naturels_20260305.pdf Carte aleas naturels
38265_carte_sup_20260305.pdf Carte sup
38265_droit_preemption_urbain_20260305.pdf Droit preemption urbain
38265_liste_annexes_20260305.pdf Liste annexes
38265_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
38265_pdg_sup_20260305.pdf Pdg sup
38265_reglementation_boisements_20260305.pdf Reglementation boisements
38265_sdaep_20260305.pdf Sdaep
38265_sup_as1_captages_20260305.pdf Sup as1 captages
38265_sup_pm1_pprm_20260305.pdf Sup pm1 pprm
38265_zonage_assainissement_eu_20260305.pdf Zonage assainissement eu
38265_zonage_eaux_pluviales_20260305.pdf Zonage eaux pluviales

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.