26323_PLU_20221214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LES-ROMANS"


Informations

Nom du document DU_26323
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LES-ROMANS
Maillage 26323 SAINT-PAUL-LES-ROMANS
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2023 à 13:18
Publié le 02/02/2023 à 13:01
Mis à jour le 02/02/2023 à 13:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26323_PLU_20221214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6e5f630a157e277d9939f76bf38fc3f
Producteur Mairie de Saint-Paul-les-Romans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-LES-ROMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26323
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0930184,45.0351652,5.1636375,45.0779149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26323_procedure_20221214.pdf Procédure
26323_rapport_20221214.pdf Rapport
26323_padd_20221214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26323_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
26323_reglement_graphique_20221214.pdf Règlement graphique
26323_annexes_ecrites_20221214.pdf Annexes ecrites
26323_info_surf_04_DPU_20221214.pdf Info surf 04 DPU
26323_info_surf_19_AEP_20221214.pdf Info surf 19 AEP
26323_info_surf_19_EU_20221214.pdf Info surf 19 EU
26323_liste_sup_20221214.pdf Liste sup
26323_plan_irrigation_20221214.pdf Plan irrigation
26323_plan_sup_20221214.pdf Plan sup
26323_plan_zonageAssainissement_20221214.pdf Plan zonageAssainissement
26323_ppri_20221214.pdf Ppri
26323_orientations_amenagement_20221214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Paul-les-Romans
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saint-paul-les-romans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saint-paul-les-romans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.