50623_PLU_20140219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUVILLE"



Informations

Nom du document DU_50623
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUVILLE
Maillage 50623 VAUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2023 à 11:41
Publié le 13/12/2023 à 00:11
Mis à jour le 13/12/2023 à 00:11
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 50623_PLU_20140219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6ff3fe622f8c1d63d455a28d7ec8d60
Producteur Communauté de communes de la Hague

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50623
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8647114,49.6135376,-1.7776907,49.6571773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50623_procedure_20140219.pdf Procédure
50623_rapport_20140219.pdf Rapport
50623_padd_20140219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50623_reglement_20140219.pdf Règlement écrit
50623_reglement_graphique_1_20140219.pdf Règlement graphique 1
50623_reglement_graphique_2_20140219.pdf Règlement graphique 2
50623_SUP_plan_20140219.pdf SUP plan
50623_annexes_20140219.pdf Annexes
50623_assain_1_20140219.pdf Assain 1
50623_eau_potable_1_20140219.pdf Eau potable 1
50623_orientations_amenagement_1_20140219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Hague
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lahague.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50623 VAUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.