57629_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRALTROFF"



Informations

Nom du document DU_57629
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRALTROFF
Maillage 57629 SARRALTROFF
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2025 à 11:10
Publié le 24/03/2025 à 11:33
Mis à jour le 24/03/2025 à 11:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57629_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e705ec617856d6676b000b53cf393210
Producteur Mairie de Sarraltroff

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARRALTROFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57629
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [7.0349314,48.7551155,7.0951031,48.799454]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57629_procedure_20250224.pdf Procédure
57629_rapport_1_20250224.pdf Partie 1
57629_rapport_2_20250224.pdf Partie 2
57629_padd_20250224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57629_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
57629_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
57629_arret_info_lin_14_20250224.pdf Arret info lin 14
57629_info_lin_14_20250224.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
57629_info_lin_19_20250224.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
57629_info_lin_19_aep_20250224.pdf Info lin 19 aep
57629_info_lin_19_eu_20250224.pdf Info lin 19 eu
57629_liste_sup_20250224.pdf Liste sup
57629_plan_annexe_20250224.pdf Plan annexe
57629_plan_sup_20250224.pdf Plan sup
57629_ppri_20250224.pdf Ppri
57629_prescription_surf_05_20250224.pdf Emplacement réservé
57629_orientations_amenagement_20250224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sarraltroff
Téléphone : Aucun
Courriel : sarraltroff.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sarraltroff.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.