25527_PLU_20260619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIT"



Informations

Nom du document DU_25527
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIT
Maillage 25527 SAINT-VIT
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2026 à 14:57
Publié le 22/06/2026 à 15:22
Mis à jour le 22/06/2026 à 15:22
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 25527_PLU_20260619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e70ee0e25992df0ef3f91fcc5ac4414b
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25527
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.779787,47.1650041,5.8697889,47.211597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25527_procedure_20260619.pdf Procédure
25527_rapport_20260619.pdf Rapport
25527_padd_20260619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25527_prescription_surf_05_20260619.pdf Emplacement réservé
25527_reglement_20260619.pdf Règlement écrit
25527_reglement_graphique_1_20260619.pdf Règlement graphique 1
25527_reglement_graphique_2_20260619.pdf Règlement graphique 2
25527_DPU_20260619.pdf DPU
25527_PPRI_20260619.pdf PPRI
25527_PUP_La_Hourette_20260619.pdf PUP La Hourette
25527_PUP_allee_Mina_20260619.pdf PUP allee Mina
25527_PUP_moulin_a_vent_20260619.pdf PUP moulin a vent
25527_RLPI_info_20_20260619.pdf RLPI info 20
25527_ZPPAP_20260619.pdf ZPPAP
25527_annexes_graphique_20260619.pdf Annexes graphique
25527_annexes_sanitaires_20260619.pdf Annexes sanitaires
25527_classement_sonore_20260619.pdf Classement sonore
25527_helium_20260619.pdf Helium
25527_liste_servitudes_20260619.pdf Liste servitudes
25527_taxe_amenagement_20260619.pdf Taxe amenagement
25527_orientations_amenagement_20260619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25527 SAINT-VIT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.