17108_CC_20161130

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CLAM"


Informations

Nom du document DU_17108
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CLAM
Maillage 17108 CLAM
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2020 à 11:57
Publié le 26/05/2020 à 14:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17108_CC_20161130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e710b512068144242cb090ae94993693
Producteur Syndicat Informatique de Charente-Maritime (SI17)
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAM. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.4664542034885727,45.477237735441484,-0.4186127626839485,45.5083696187728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/11/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17108_rapport_20161130.pdf Rapport
17108_reglement_graphique_20161130.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Informatique de Charente-Maritime (SI17)
Téléphone : +33 5 46 92 39 05
Courriel : a.goacolo@si17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Informatique de Charente-Maritime (SI17)
Téléphone : +33 5 46 92 39 05
Courriel : a.goacolo@si17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.