22044_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COETMIEUX"


Informations

Nom du document DU_22044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COETMIEUX
Maillage 22044 COETMIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 15:23
Publié le 26/12/2025 à 11:23
Mis à jour le 26/12/2025 à 11:23
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 22044_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e71f650f8fafce7dd783294dd421d8ef
Producteur Lamballe Terre et Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COETMIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22044
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6140142,48.4687184,-2.5665115,48.5054237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22044_procedure_20251211.pdf Procédure
22044_rapport_20251211.pdf Rapport
22044_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22044_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
22044_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
22044_classement_sonore_20251211.pdf Classement sonore
22044_dechets_20251211.pdf Dechets
22044_info_lin_19_01_1_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
22044_info_lin_19_01_2_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
22044_info_lin_19_01_3_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
22044_info_surf_04_00_20251211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
22044_liste_sup_20251211.pdf Liste sup
22044_notice_reseau_assainissement_20251211.pdf Notice reseau assainissement
22044_notice_reseau_eau_potable_20251211.pdf Notice reseau eau potable
22044_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
22044_plan_zonage_assainissement_20251211.pdf Plan zonage assainissement
22044_reseau_eau_potable_20251211.pdf Reseau eau potable
22044_taxe_amenagement_20251211.pdf Taxe amenagement
22044_orientations_amenagement_20251211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lamballe Terre et Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lamballe-terre-mer.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lamballe-terre-mer.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.