49077_PLU_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SUR-OUDON"


Informations

Nom du document DU_49077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SUR-OUDON
Maillage 49077 LA CHAPELLE-SUR-OUDON
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 08:53
Publié le 07/02/2025 à 09:09
Mis à jour le 07/02/2025 à 09:09
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 49077_PLU_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e73319166899029c4d027f18718ca5b3
Producteur ANJOU BLEU COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-SUR-OUDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8593285,47.6400217,-0.7981597,47.6867281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49077_procedure_20250204.pdf Procédure
49077_rapport_1_20250204.pdf Partie 1
49077_rapport_2_20250204.pdf Partie 2
49077_padd_20250204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49077_prescription_surf_05_1_20250204.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49077_reglement_20250204.pdf Règlement écrit
49077_reglement_graphique_20250204.pdf Règlement graphique
49077_info_surf_04_1_20250204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49077_liste_sup_20250204.pdf Liste sup
49077_plan_sup_20250204.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.