03036_PLU_20150204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBON-L'ARCHAMBAULT"


Informations

Nom du document DU_03036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBON-L'ARCHAMBAULT
Maillage 03036 BOURBON-L'ARCHAMBAULT
Source Inconnue
Téléversé le 12/06/2019 à 11:09
Publié le 12/06/2019 à 14:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 03036_PLU_20150204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e762031b06e27380b38d52c72f4b2549
Producteur Mairie de BOURBON L'ARCHAMBAULT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURBON-L'ARCHAMBAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.981485534622575,46.541902623292835,3.107836775798677,46.624082816785034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03036_ANNEXE_20150204.pdf ANNEXE
03036_Chapitre_AUI_20150204.pdf Chapitre AUI
03036_Chapitre_AU_20150204.pdf Chapitre AU
03036_Chapitre_AUa_20150204.pdf Chapitre AUa
03036_Chapitre_A_20150204.pdf Chapitre A
03036_Chapitre_N_20150204.pdf Chapitre N
03036_Chapitre_UA_20150204.pdf Chapitre UA
03036_Chapitre_UD_20150204.pdf Chapitre UD
03036_Chapitre_UE_20150204.pdf Chapitre UE
03036_Chapitre_UH_20150204.pdf Chapitre UH
03036_Chapitre_UI_20150204.pdf Chapitre UI
03036_Dispositions_Generales_20150204.pdf Dispositions Generales
03036_PADD_20150204.pdf PADD
03036_liste_servitudes_20150204.pdf Liste servitudes
03036_notice_1_20150204.pdf Notice 1
03036_notice_2_20150204.pdf Notice 2
03036_orientations_amenagement_20150204.pdf OAP
03036_prescription_surf_05_1_20150204.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03036_rapport_20150204.pdf Rapport
03036_reglement_20150204.pdf Règlement écrit
03036_reglement_zppaup_20150204.pdf Reglement zppaup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BOURBON L'ARCHAMBAULT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-bourbon.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-bourbon.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03036 BOURBON-L'ARCHAMBAULT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.