05139_PLU_20250521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEVOLUY"


Informations

Nom du document DU_05139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEVOLUY
Maillage 05139 DEVOLUY
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 17:09
Publié le 16/06/2025 à 10:47
Mis à jour le 16/06/2025 à 10:47
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 05139_PLU_20250521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e769d4d6bf743a64e93b63ef3b07caa0
Producteur Mairie de LE DEVOLUY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEVOLUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05139
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7903754,44.6055674,5.9934836,44.7633414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05139_procedure_20230314.pdf Procédure
05139_procedure_20250521.pdf Procédure
05139_rapport_0_20230314.pdf Partie 0
05139_rapport_1_20230314.pdf Partie 1
05139_rapport_2_20230314.pdf Partie 2
05139_rapport_3_20230314.pdf Partie 3
05139_PADD_20230314.pdf PADD
05139_prescription_surf_05_20230314.pdf Emplacement réservé
05139_reglement_20230314.pdf Règlement écrit
05139_reglement_graphique_20230314.pdf Règlement graphique
05139_annexes_sanitaires_20230314.pdf Annexes sanitaires
05139_info_surf_21_01_20230314.pdf Info surf 21 01
05139_plan_sup_20230314.pdf Plan sup
05139_sup_captages_20250521.pdf Sup captages
05139_taxe_amenager_20230314.pdf Taxe amenager
05139_oap_20230314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE DEVOLUY
Téléphone : Aucun
Courriel : responsable-urbanisme@mairiedevoluy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : responsable-urbanisme@mairiedevoluy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05139 DEVOLUY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.