91495_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESSIS-SAINT-BENOIST"


Informations

Nom du document DU_91495
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESSIS-SAINT-BENOIST
Maillage 91495 PLESSIS-SAINT-BENOIST
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2023 à 09:47
Publié le 20/04/2023 à 10:11
Mis à jour le 20/04/2023 à 10:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91495_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e76ec0427f3377cda21cee34aec135fe
Producteur Commune de PLESSIS-SAINT-BENOIST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLESSIS-SAINT-BENOIST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91495
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9713651,48.4299244,2.0386676,48.4600502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91495_procedure_20191212.pdf Procédure
91495_rapport_20191212.pdf Rapport
91495_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91495_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
91495_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique
91495_info_lin_19_02_20191212.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91495_info_surf_03_00_20191212.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91495_info_surf_12_00_20191212.pdf Périmètre de sursis à statuer
91495_info_surf_14_00_20191212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91495_info_surf_16_00_20191212.pdf Site archéologique
91495_liste_sup_20191212.pdf Liste sup
91495_plan_sup_20191212.pdf Plan sup
91495_orientations_amenagement_1_20191212.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PLESSIS-SAINT-BENOIST
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plessis-saint-benoit@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plessis-saint-benoit@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91495 PLESSIS-SAINT-BENOIST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.