01088_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNOZ-SUR-AIN"


Informations

Nom du document DU_01088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNOZ-SUR-AIN
Maillage 01088 CHARNOZ-SUR-AIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 13:44
Publié le 03/07/2025 à 14:02
Mis à jour le 03/07/2025 à 14:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 01088_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e770cba65c9db040d4312739d49c7cb0
Producteur Mairie de CHARNOZ-SUR-AIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARNOZ-SUR-AIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01088
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1527646,45.7017305,5.330931,45.9216173]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01088_procedure_20250630.pdf Procédure
01088_rapport_20250630.pdf Rapport
01088_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01088_prescription_surf_05_00_20250630.pdf Emplacement réservé
01088_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
01088_reglement_graphique_20250630.pdf Règlement graphique
01088_evaluation_environnementale_20250630.pdf Evaluation environnementale
01088_liste_sup_20250630.pdf Liste sup
01088_nitrates_20250630.pdf Nitrates
01088_pda_eglise_chapelle_palais_20250630.pdf Pda eglise chapelle palais
01088_plan_aep_20250630.pdf Plan aep
01088_plan_ass_20250630.pdf Plan ass
01088_plan_sup_20250630.pdf Plan sup
01088_plomb_20250630.pdf Plomb
01088_pprn_20250630.pdf Pprn
01088_reglementation_plantation_20250630.pdf Reglementation plantation
01088_oap_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHARNOZ-SUR-AIN
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-charnoz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-charnoz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.