50585_PLU_20031021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURTAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_50585
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURTAINVILLE
Maillage 50585 SURTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 11:42
Publié le 16/04/2024 à 08:40
Mis à jour le 16/04/2024 à 08:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50585_PLU_20031021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7799b53b8d1b80ff519959f35c06a60
Producteur Communauté de communes des Pieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50585
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.8357877,49.4345014,-1.7389959,49.4763945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50585_procedure_20031021.pdf Procédure
50585_rapport_20031021.pdf Rapport
50585_padd_20031021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50585_prescription_surf_05_1_20031021.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50585_reglement_20031021.pdf Règlement écrit
50585_reglement_graphique_1_20031021.pdf Règlement graphique 1
50585_reglement_graphique_2_20031021.pdf Règlement graphique 2
50585_plan_servitudes_1_20031021.pdf Plan servitudes 1
50585_plan_servitudes_2_20031021.pdf Plan servitudes 2
50585_orientations_amenagement_1_20031021.pdf OAP 1
50585_orientations_amenagement_2_20031021.pdf OAP 2
50585_orientations_amenagement_3_20031021.pdf OAP 3
50585_orientations_amenagement_4_20031021.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.