01165_PLU_20251124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHELEINS"


Informations

Nom du document DU_01165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCHELEINS
Maillage 01165 FRANCHELEINS
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 15:07
Publié le 27/01/2026 à 15:35
Mis à jour le 27/01/2026 à 15:35
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 01165_PLU_20251124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e784ad576428a784754fe17507453bac
Producteur Mairie de Francheleins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCHELEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01165
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.7685978,46.055818,4.853537,46.0856244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01165_procedure_20251124.pdf Procédure
01165_rapport_20251124.pdf Rapport
01165_padd_20251124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01165_prescription_pct_07_01_20251124.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01165_prescription_surf_05_00_20251124.pdf Emplacement réservé
01165_prescription_surf_16_01_20251124.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01165_reglement_20251124.pdf Règlement écrit
01165_reglement_graphique_1_20251124.pdf Règlement graphique 1
01165_reglement_graphique_2_20251124.pdf Règlement graphique 2
01165_reglement_graphique_3_20251124.pdf Règlement graphique 3
01165_reglement_graphique_4_20251124.pdf Règlement graphique 4
01165_info_lin_19_01_1_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01165_info_lin_19_01_2_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01165_info_lin_99_00_20251124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01165_info_surf_04_00_20251124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01165_info_surf_14_00_20251124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01165_info_surf_17_00_20251124.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01165_info_surf_19_01_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01165_itineraires_randonnees_20100531.pdf Itineraires randonnees
01165_liste_sup_20251124.pdf Liste sup
01165_note_enjeux_20100531.pdf Note enjeux
01165_plan_sup_20251124.pdf Plan sup
01165_oap_20251124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Francheleins
Téléphone : Aucun
Courriel : cwerly.francheleins@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cwerly.francheleins@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.