04245_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLX"


Informations

Nom du document DU_04245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLX
Maillage 04245 VOLX
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2024 à 14:41
Publié le 05/01/2024 à 15:19
Mis à jour le 05/01/2024 à 15:19
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 04245_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e785b24e2b0163783bd9d881197faabc
Producteur Mairie de VOLX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04245
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7902987,43.8348366,5.8601697,43.9004336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04245_procedure_20231218.pdf Procédure
04245_rapport_1_20231218.pdf Partie 1
04245_rapport_2_20231218.pdf Partie 2
04245_rapport_3_20231218.pdf Partie 3
04245_padd_20231218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04245_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
04245_reglement_graphique_20231218.pdf Règlement graphique
04245_annexes_A0_20231218.pdf Annexes A0
04245_annexes_A4_20231218.pdf Annexes A4
04245_orientations_amenagement_20231218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VOLX
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.volx@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.volx@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04245 VOLX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.