07287_CC_20110412

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PONS"


Informations

Nom du document DU_07287
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PONS
Maillage 07287 SAINT-PONS
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 14:07
Publié le 13/12/2023 à 14:22
Mis à jour le 13/12/2023 à 14:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 07287_CC_20110412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e79223a6e4106ff0ffe450ab08100040
Producteur iate
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PONS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07287
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5495557,44.5671809,4.5952005,44.6294768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07287_procedure_20110412.pdf Procédure
07287_rapport_20110412.pdf Rapport
07287_liste_annexes_20110412.pdf Liste annexes
07287_sectorisation_graphique_2500_20110412.pdf Sectorisation graphique 2500
07287_sectorisation_graphique_7500_20110412.pdf Sectorisation graphique 7500

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07287 SAINT-PONS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.